Plébiscite et référendum

Description

En préparation à la conférence de paix qui devait suivre la Première Guerre mondiale, au printemps 1917, le ministère des Affaires étrangères britannique établit une section spéciale chargée de préparer les informations de synthèse utiles aux délégués britanniques. Plébiscite et référendum est le numéro 159 d'une série de plus de 160 études produites par cette section, dont la plupart furent publiées après la conclusion de la conférence de paix de Paris en 1919. Le chapitre d'introduction aborde la terminologie et les concepts généraux. Il indique que si les termes de plébiscite et de référendum « dans leur acceptation moderne sont d'origine relativement récente, l'idée sous-jacente, le droit fondamental du peuple souverain d'exercer un pouvoir législatif direct, est très ancienne ». L'étude fait la distinction entre les plébiscites et les référendums sur la législation ordinaire, sur les questions constitutionnelles et à l'égard des annexions. Après l'introduction, huit chapitres de longueurs très variées portent sur des exemples historiques de plébiscites et de référendums tenus entre 1791 et 1909 en France, en Italie, en Norvège, au Natal (Afrique du Sud), en Australie, en Suisse et aux États-Unis, ainsi que sur un référendum au Schleswig (en Allemagne et au Danemark) qui devait se dérouler à la suite de la guerre austro-prussienne de 1866, mais qui n'eut jamais lieu. L'étude est strictement historique et ne tire aucune conclusion générale. Plusieurs différends politiques et territoriaux qui émergèrent au lendemain de la Première Guerre mondiale furent réglés par voie de plébiscite.

Dernière mise à jour : 11 septembre 2017