Fleuves internationaux

Description

En préparation à la conférence de paix qui devait suivre la Première Guerre mondiale, au printemps 1917, le ministère des Affaires étrangères britannique établit une section spéciale chargée de préparer les informations de synthèse utiles aux délégués britanniques. Fleuves internationaux est le numéro 149 d'une série de plus de 160 études produites par cette section, dont la plupart furent publiées après la conclusion de la conférence de paix de Paris en 1919. Cette étude, écrite par le juriste belge Georges Kaeckenbeeck (1892–1973), fait partie des quelques volumes de la série publiés sous le nom d'un auteur individuel. Kaeckenbeeck fait la distinction entre un fleuve national, qui coule entièrement sur le territoire d'un seul État et qui relève de sa juridiction, et un fleuve international, défini comme un « cours d'eau navigable depuis la mer, traversant ou séparant des territoires d'au moins deux États ». Les fleuves internationaux relèvent de la juridiction de plusieurs États et peuvent être soumis aux principes ou aux dispositions du droit international affectant le fleuve dans son ensemble. La première partie est consacrée aux théories et aux principes juridiques généraux, dont ceux associés au féodalisme, au droit romain, au droit de la nature et à d'autres sources, ou qui en découlent. La seconde partie a trait aux lois relatives aux fleuves internationaux, promulguées à l'issue du Congrès de Vienne (1814−1815), et à leur application au Rhin, à l'Escaut, à l'Elbe, à la Weser et à d'autres fleuves européens. Elle aborde également le régime juridique régissant la navigation sur le Danube, qui fut établi durant la deuxième moitié du XIXe siècle, mais qui suivait de façon générale les précédents définis au Congrès de Vienne. Ce chapitre examine également les mesures prises par les puissances européennes à la Conférence de Berlin (1884−1885) quant à la navigation sur les fleuves Congo et Niger. La dernière partie tire des conclusions générales, résume les attitudes des principales puissances sur le droit riverain international et traite des dispositions standard prévues dans les accords sur les fleuves internationaux. Les annexes incluent les textes d'importants accords internationaux et un court résumé de questions juridiques internationales sur les fleuves nord-américains, notamment le Mississippi et le Saint-Laurent, ainsi que sur l'Amazone et d'autres fleuves sud-américains.

Dernière mise à jour : 19 juillet 2017