Pollution marine par le pétrole. Ébauche des réponses des gouvernements sur le projet de convention

Description

Avec le développement de l'industrie pétrolière internationale au début du XXe siècle, la pollution marine par le pétrole devint une question d'intérêt international. En juillet 1934, le gouvernement du Royaume-Uni souleva ce problème dans une lettre adressée au Secrétaire général de la Société des Nations après une campagne de sensibilisation menée par plusieurs organisations de la société civile soulignant comment le secteur maritime, le tourisme, et la faune et la flore étaient endommagés et menacés. Au mois de novembre 1934, le Conseil de la Société des Nations autorisa l'Organisation des communications et du transit de la Société à créer un comité d'experts pour étudier la mise en place éventuelle de limites légales sur les déversements d'excès d'hydrocarbures ou des eaux de cale dans l'océan par les navires des États membres de la Société. Les experts recommandèrent l'adoption d'une convention internationale. Le Conseil entérina cette recommandation et chargea le comité, en collaboration avec le Secrétaire général, de recueillir l'opinion des États intéressés sur la convention proposée. Les États membres devaient faire des commentaires sur les différentes résolutions concernant la pollution marine par le pétrole adoptées par la Société, indiquer s'ils souhaitaient participer à une conférence pour la rédaction de la convention, et donner leur avis sur deux aspects techniques relatifs à la taille des navires couverts par la convention et les types de pétrole que ces derniers transportent. Ce rapport, provenant des archives de la Société des Nations, contient les réponses de 29 gouvernements (y compris celles des États-Unis, un pays non-membre de la Société) aux questions posées par la Société. Le document appartient aux archives de la Société des Nations, qui furent transférées aux Nations Unies en 1946 et qui sont désormais conservées à l'Office des Nations Unies à Genève. Ces archives furent inscrites au Registre de la Mémoire du monde de l'UNESCO en 2010.

Date de création

Date du sujet

Informations d'édition

Société des Nations

Langue

Titre dans la langue d'origine

Pollution of the Sea by Oil. Draft Replies of the Governments Relating to the Draft Convention

Lieu

Type d'élément

Description matérielle

11 pages ; 33 centimètres

Références

  1. League of Nations, Archives Catalogue, UNOG Library, Communications and Transit Section, 1919–1946, http://biblio-archive.unog.ch/detail.aspx?ID=411.

Initiative IIIF pour l’interopérabilité des images Aide

Dernière mise à jour : 5 août 2016